Le blogue de François Cardinal

Archive du 8 janvier 2013

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Au cours des derniers mois, trois deux municipalités, Saint-Bruno et Mascouche, ont fait les manchettes en raison de dérapages démocratiques au conseil. Les événements sont différents, mais le problème est le même : le maire de la ville est aussi président du conseil.

Cela est intenable et doit changer.

À Saint-Bruno, j’en parlais samedi, le maire est à couteaux tirés avec un nombre grandissant de citoyens depuis un peu plus d’un an. Plutôt que de calmer le jeu en étirant la période de questions ou en tenant une assemblée extraordinaire qui lui permettrait de répondre à toutes les questions, Claude Benjamin a décidé de profiter de son double chapeau, d’exiger la présence des policiers au conseil municipal et d’expulser les citoyens dès qu’il estime qu’ils sont trop agités.

Peu importe le détail de chacune des expulsions, l’abus de pouvoir est évident.

Le conseil municipal est une assemblée délibérante, l’endroit où les élus rendent des comptes aux électeurs. La police n’y a pas sa place, sinon en cas de force majeure (un ton élevé, un sacre et un doigt d’honneur ne se qualifient pas…).

Le problème, c’est que dans la plupart des municipalités du Québec, le premier magistrat est à la fois la cible des mécontents et celui qui peut les faire taire.

Or tout citoyen ayant déjà pris son courage à deux mains pour se présenter au micro d’un conseil municipal sait comment il peut être difficile de faire valoir son point de vue devant une équipe souvent soudée et un maire qui peut facilement élever le ton.

La solution? Étendons à toutes les municipalités du Québec ce qui s’applique déjà à Montréal, à Longueuil, à Québec et à l’Assemblée nationale : l’élection d’un président du conseil parmi l’ensemble des élus.

À l’heure actuelle, la loi stipule que «le maire préside les séances du conseil» et qu’en cas d’absence, «le conseil choisit un de ses membres pour présider». Or pourquoi ne pas inverser l’article de loi? Le conseil choisit un de ses membres pour présider et lorsque cela est impossible, le maire préside les séances du conseil.

Voilà une façon de protéger l’intégrité de l’institution, d’assurer l’étanchéité du processus démocratique et d’empêcher l’utilisation politique de la police. Et voilà, surtout, une façon de s’assurer que celui qui gère l’assemblée délibérante n’est pas celui qui a un intérêt politique dans son déroulement.

S’il fait bien son travail, le président du conseil pourrait même aller jusqu’à exiger que les élus répondent aux questions plutôt que de les contourner. Il pourrait s’assurer que le conseiller à qui la question s’adresse soit celui qui y réponde. Il pourrait même prolonger la période de questions lorsque le nombre de citoyens présents dans la salle le commande.

Rien n’est parfait. Il y aurait certainement des cas où le président de séance serait manipulé par le maire étant donné qu’il proviendrait souvent des rangs du parti ou de l’équipe au pouvoir. Mais ce que nous enseignent les cas de Montréal (Harout Chitilian) et de Longueuil (Michel Lanctôt), c’est qu’avec le titre de président vient souvent un respect pour la neutralité de l’institution.

Dans l’ensemble, il y aurait donc, incontestablement, un gain démocratique par rapport au statu quo. Vous ne trouvez pas?

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